1. Éditeur du site
Le site internet alexisboussicault.fr est édité par :
Alexis Boussicault – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : ZLE PHOTOS
Activité : photographie
Adresse professionnelle : 1 rue Charles Trenet, 49110 Beaupréau-en-Mauges, France
SIREN : 848 238 036
SIRET : 848 238 036 00018
Code APE : 74.20Z – Activités photographiques
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18 848238036
Inscrit au Registre national des entreprises (RNE)
Adresse e-mail : photos.zle@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Alexis Boussicault.
3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
Communicaweb – Maud Verboom
Consultante en stratégie digitale
Site internet : communicaweb.fr
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site internet : www.ionos.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site alexisboussicault.fr, notamment les textes, photographies, images, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, mises en page et éléments visuels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les photographies présentées sur ce site sont la propriété d’Alexis Boussicault.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Alexis Boussicault.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites conformément à la réglementation applicable.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif.
Alexis Boussicault s’efforce de proposer des informations exactes et régulièrement mises à jour. Il ne peut toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation, d’une interruption de son fonctionnement ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Alexis Boussicault n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
Politique de confidentialité
7. Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :
Alexis Boussicault – Entrepreneur individuel
1 rue Charles Trenet
49110 Beaupréau-en-Mauges
France
Adresse e-mail : photos.zle@gmail.com
8. Données personnelles susceptibles d’être collectées
Lors de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lors de l’envoi d’un formulaire de contact.
Les données susceptibles d’être recueillies comprennent :
- le nom et le prénom ;
- l’adresse e-mail ;
- le numéro de téléphone communiqué par l’utilisateur ;
- les informations relatives au projet photographique ;
- le contenu du message transmis dans les champs libres ;
- les données techniques de navigation et les informations liées aux cookies, selon les choix exprimés par l’utilisateur.
Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires au traitement de la demande. En l’absence de ces informations, Alexis Boussicault pourrait ne pas être en mesure d’y répondre.
Il est recommandé de ne transmettre aucune donnée sensible, information médicale ou information confidentielle dans les champs libres du formulaire.
9. Finalités des traitements
Les données collectées peuvent être utilisées afin de :
- répondre aux demandes envoyées depuis le site ;
- échanger avec les utilisateurs au sujet d’un projet ou d’une prestation photographique ;
- préparer et transmettre un devis ;
- assurer le suivi des demandes, des prestations et de la relation commerciale ;
- respecter les obligations administratives, comptables, fiscales et légales ;
- assurer le fonctionnement, la maintenance et la sécurité du site ;
- mesurer l’audience et les performances du site lorsque l’utilisateur a accepté les cookies concernés.
10. Bases juridiques des traitements
Selon la nature de la demande et du traitement réalisé, les données personnelles peuvent être traitées sur les bases juridiques suivantes :
- l’exécution de mesures précontractuelles lorsque l’utilisateur demande des informations ou sollicite un devis ;
- l’exécution d’un contrat dans le cadre de la réalisation et du suivi d’une prestation ;
- le respect des obligations légales, notamment comptables et fiscales ;
- l’intérêt légitime d’Alexis Boussicault à assurer la sécurité, le fonctionnement et l’amélioration du site ;
- le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, notamment pour certains cookies et outils de mesure d’audience.
11. Destinataires des données
Les données personnelles collectées sont destinées à Alexis Boussicault.
Elles peuvent également être rendues accessibles aux prestataires techniques intervenant dans l’hébergement, le fonctionnement, la maintenance, la sécurisation ou la gestion du site, uniquement lorsque cet accès est nécessaire à l’accomplissement de leurs missions.
Ces prestataires sont tenus de respecter la confidentialité des données et la réglementation applicable à la protection des données personnelles.
Les données personnelles ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
12. Durée de conservation des données
Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
- Les demandes de contact n’ayant pas donné lieu à une relation commerciale peuvent être conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier échange.
- Les données relatives aux clients et aux prestations sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées pendant les délais nécessaires au respect des obligations légales et à la défense des droits de l’entreprise.
- Les documents comptables, factures et justificatifs sont conservés conformément aux durées imposées par la réglementation.
- La durée de conservation des cookies dépend de leur nature, de leur finalité et des choix exprimés par l’utilisateur.
13. Droits des utilisateurs
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur peut disposer, selon sa situation :
- d’un droit d’accès à ses données personnelles ;
- d’un droit de rectification ;
- d’un droit à l’effacement ;
- d’un droit à la limitation du traitement ;
- d’un droit d’opposition ;
- d’un droit à la portabilité des données lorsque celui-ci est applicable ;
- du droit de retirer son consentement à tout moment lorsqu’un traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut adresser sa demande à :
Alexis Boussicault
Adresse e-mail : photos.zle@gmail.com
Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement lorsque cela est nécessaire afin de vérifier l’identité du demandeur.
Une réponse sera apportée dans les délais prévus par la réglementation applicable.
L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés :
CNIL
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
Site internet : www.cnil.fr
14. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou d’autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services installés, des cookies de mesure d’audience ou des traceurs déposés par des services tiers.
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site peuvent être déposés sans consentement préalable lorsqu’ils remplissent les conditions prévues par la réglementation.
Les cookies non indispensables sont déposés uniquement après le recueil du consentement de l’utilisateur.
Lors de sa première visite, l’utilisateur doit pouvoir :
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- refuser les cookies non essentiels ;
- personnaliser ses choix ;
- modifier ou retirer son consentement à tout moment.
Le refus des cookies non indispensables ne doit pas empêcher l’accès aux principales fonctionnalités du site.
L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment à l’aide de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
15. Sécurité des données
Alexis Boussicault met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’altération, l’accès non autorisé, la divulgation ou la destruction.
Malgré les précautions mises en œuvre, aucune transmission ou conservation de données sur internet ne permet de garantir une sécurité absolue.
16. Modification des mentions légales et de la politique de confidentialité
Les présentes mentions légales et la politique de confidentialité peuvent être modifiées afin de tenir compte des évolutions réglementaires, techniques, organisationnelles ou fonctionnelles du site.
La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la présente page.